Investir avec SPC, c’est :

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Pourquoi souscrire à une assurance vie au Luxembourg ?

Le Luxembourg : un cadre sur-mesure pour l’assurance-vie haut de gamme

Le Luxembourg, acteur majeur de l’assurance-vie, est un centre­ financier majeur qui offre une stabilité politique, économique et sociale sans égale pour des investisseurs privés qui privilégient une sécurisation et une préservation de leurs actifs.

L’assurance-vie luxembourgeoise, à l’image de toutes les assurances-vie, vise la valorisation d’une épargne sur le long terme, constitue un moyen intéressant de diversifier son portefeuille, et permet de préparer sa retraite ou d’organiser sa succession.

Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois permet au souscripteur de bénéficier d’une gamme de fonds éligibles étendue ainsi que d’une sécurité en cas de défaillance.

L’assurance-vie Luxembourg : Une protection optimale du souscripteur

Les lois et règlements luxembourgeois visent à assurer une protection optimale des souscripteurs en assurance-vie en cas de faillite de la compagnie d’assurance luxembourgeoise.

Le souscripteur d’une assurance-vie auprès d’une entreprise d’assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg bénéficie en effet d’une protection unique en Europe, véritable atout en termes de sécurité.

Ce mécanisme connu sous le nom de « triangle de sécurité » repose sur les principes suivants :

Double ségrégation des actifs

Une convention de dépôt tripartite garantit la séparation juridique des actifs du client, d’abord au sein de la compagnie d’assurance luxembourgeoise puis au sein de la banque dépositaire.

Plus précisément : Le choix de chaque banque dépositaire d’un assureur luxembourgeois est soumis à l’approbation de l’autorité de tutelle au Luxembourg, le Commissariat aux Assurances (ou CAA).

Le dépôt des actifs est encadré par une convention tripartite signée entre la compagnie d’assurance luxembourgeoise, la banque dépositaire et le Commissariat aux Assurances.

Les actifs liés aux contrats d’assurance-vie sont séparés des autres avoirs de la compagnie d’assurance luxembourgeoise et déposés sur des comptes bancaires distincts.

La banque dépositaire a également l’obligation de séparer les actifs de l’entreprise d’assurance-vie liés aux contrats d’assurance-vie Luxembourg des autres actifs de la banque.

En vertu de cette convention tripartite, le Commissariat aux Assurances a le pouvoir de bloquer les actifs d’une entreprise d’assurance-vie luxembourgeoise directement auprès de la banque dépositaire s’il estime que les intérêts des souscripteurs sont menacés.

Super privilège

En cas de défaillance de l’assureur luxembourgeois et/ou de la banque dépositaire, les souscripteurs d’un contrat d’assurance-vie au Luxembourg disposent d’un « Super Privilège»
Les souscripteur d’un contrat d’assurance-vie au Luxembourg priment ainsi sur tous les autres créanciers privilégiés tels que le Trésor Public luxembourgeois, les organismes de Sécurité Sociale et les salariés de l’entreprise d’assurance luxembourgeoise.

Soucieux de préserver la vie privée des personnes, le législateur luxembourgeois garantit la protection des données des contrats d’assurance-vie.

Depuis 1991, tous les acteurs du secteur luxembourgeois des assurances sont soumis au secret professionnel.

Cette confidentialité à l’égard de tous tiers au contrat ne va cependant pas à l’encontre des obligations des entreprises d’assurance-vie luxembourgeoises à l’égard des autorités de tutelle et des obligations dans le cadre des différents systèmes d’échanges d’informations tels que CRS et FATCA.

Par ailleurs, témoignant de leur volonté d’œuvrer au mieux dans l’intérêt des consommateurs et de tous les autres intervenants concernés par l’activité d’assurance, les entreprises d’assurances membres de l’ACA (Association des Compagnies d’Assurances et de Réassurances du Grand-Duché de Luxembourg) ont adhéré à la Charte de Qualité sur l’assurance-vie. Celle-ci se veut garante d’une stricte déontologie professionnelle et traduit le souci de veiller constamment à la qualité des produits d’assurance.

L’assurance-vie Luxembourg : Une extrême souplesse dans la gestion de ses investissements

Le Luxembourg offre un large panel de formules d’assurance-vie sur-mesure à destination d’une clientèle internationale exigeante.

Dans le respect des règles prudentielles ainsi que des législations et réglementations du pays de résidence du souscripteur du contrat d’assurance-vie ou du contrat de capitalisation, SPC, courtier conseil spécialisé en assurance-vie luxembourgeoise propose à ses clients des solutions personnalisées, 100% adaptées à leurs exigences et besoins, à leur appétence au risque ainsi qu’à leur capacité à subir des pertes éventuelles.

L’assurance-vie Luxembourg : Des formules d’investissements sur-mesure

Le courtier SPC spécialisé en assurance-vie luxembourgeoise ainsi qu’en contrat de capitalisation, à destination des personnes physiques et des personnes morales, résidentes fiscales en France, en Belgique, ou des expatriés, met à disposition de l’investisseur avisé une gamme de solutions diversifiées :

Des fonds en euros au Luxembourg

A capital garanti, soumis, ou non, à la Loi Sapin2.
Le fonds en euros est un support financier constitué d’actifs libellés en euros présentant peu de risques en contrepartie d’un rendement très faible. Les primes versées après application des frais prévus par le contrat sont valorisées par des intérêts capitalisés au fur et à mesure.

Des contrats multisupports luxembourgeois en architecture ouverte

Pour investir en assurance-vie au travers d’unités de compte (ou UC) en gardant la maîtrise de la gestion. Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis.

Sont repris dans la liste des nombreux supports externes éligibles, des OPCVM (ou organismes de placement collectifs en valeurs mobilières) dont des SICAV (sociétés d’investissement à capital variables), des fonds communs de placements dont des FCPR (Fonds Commun de Placement à Risque) conçus pour investir dans des titres de sociétés non cotées, ce qu’on appelle aussi Private Equity, des OPCI  (Organisme de Placement Collectif en Immobilier), des trackers ou ETFs (Exchanged Traded Funds) et une offre ISR.

Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois dans sa déclinaison multisupport n’autorise pas les SCPI (Société Civile de Placement Immobilier)  qui sont accessibles, sous conditions, uniquement au travers des versions FID (Fonds internes Dédiés) ou FAS (Fonds d’Assurance Spécialisé).

Investir en multisupport Luxembourg avec SPC, c’est :

• Un conseil indépendant, objectif et sans conflit d’intérêt
• Une tarification ultra concurrentielle, probablement la plus basse du marché, toujours indiquée clairement sur le site internet www.conseilassurancevie.eu
• Des tableaux comparatifs des caractéristiques des principaux contrats d’assurance-vie multisupport au Luxembourg pour une transparence parfaite.
• Une sélection étendue de contrats d’assurance-vie et de capitalisation de qualité
• Un large éventail de compagnies parmi les plus renommées de la place luxembourgeoise
• La possibilité pour certains contrats de donner des instructions d’arbitrage (ordres d’achat et de vente) en ligne, par internet

Des Fonds Internes Collectifs (FIC) :

Pour bénéficier d’une gestion mutualisée déclinée en fonction de plusieurs profils d’investissement.

Des Fonds Internes Dédiés (FID) :

Pour bénéficier d’une gestion privée alliée au cadre avantageux de l’assurance-vie au Luxembourg. Le FID ou Fonds Interne Dédié est un actif cantonné de la compagnie d’assurance sur lequel une gestion discrétionnaire, une gestion mandatée, est confiée à un gestionnaire financier, un professionnel du secteur financier dûment agréé.

Le Fonds Interne Dédié au Luxembourg, c’est :

•  Le souscripteur d’un contrat FID choisit lui-même, en toute liberté, le gestionnaire financier et la banque dépositaire au Luxembourg, en France, en Suisse, en Belgique, à Monaco ou ailleurs au sein de l’Espace Economique Européen.
• La Liberté de politique d’investissement : Le gestionnaire financier choisi par le souscripteur du contrat d’assurance-vie Luxembourg investit en fonction des objectifs personnels du souscripteur et élabore un portefeuille taillé sur mesure. Plus précisément, le gestionnaire financier choisi par le souscripteur aura pour mission de mettre en œuvre la politique d’investissement communiquée par la compagnie d’assurance luxembourgeoise sur base des préférences détaillées et de l’appétence au risque du souscripteur.
• La Liberté de stratégie : Un FID Fonds Interne Dédié luxembourgeois donne accès à une gamme très large d’actifs rarement accessibles en assurance vie traditionnelle: titres vifs (actions, obligations,…), produits structurés, fonds alternatifs, produits dérivés, options, SCPI, Private Equity,..

Des Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS)

Pour bénéficier des avantages du FID (Fonds Internes Dédiés) sans l’obligation d’une gestion discrétionnaire confiée à un tiers. Le FAS ou Fonds d’Assurance Spécialisé autorise une gestion libre et/ou conseil au travers d’un contrat d’assurance-vie au Luxembourg, est disponible pour les seuls résidents fiscaux en France.

Le preneur du contrat d’assurance luxembourgeois dans sa version FAS garde la maîtrise de ses investissements. Le souscripteur sélectionne lui-même les actifs sous-jacents de son FAS au départ d’une liste de classes d’actifs définies par la Compagnie d’assurance. Mais attention, même si le souscripteur d’un FAS reste le seul responsable de ses choix, le recours à un Conseil en investissement externe (tel qu’une société de gestion de portefeuilles ou une banque privée) est vivement recommandé afin d’assurer la performance du contrat et la qualité de l’allocation d’actifs.

C’est ce Conseil en investissement externe qui va veiller à ce que les opérations au sein du FAS soient en conformité avec l’expérience, les attentes, les exigences et les besoins de l’investisseur tels qu’ils ont été préalablement définis.

C’est ce Conseil en investissement externe qui va se charger de transmette les ordres directement à la banque dépositaire.

Le FAS est réservé à une stratégie d’investissement « Buy and Hold » car l’assurance-vie n’autorise pas de rotation rapide des titres en portefeuille. Il est recommandé de ne pas effectuer des arbitrages de manière régulière.

Le FAS (ou Fonds d’Assurance Spécialisé) est idéal pour le client désirant prendre des positions à plus ou moins long terme sur des valeurs cotées ou non cotées (Private Equity, produit structuré…) parfois même sans avoir recours à l’aide d’un Conseil en investissement externe. Les coûts globaux s’en trouvent alors réduits.

L’assurance-vie Luxembourg : Le choix de la devise du contrat

Le souscripteur d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation au Luxembourg peut opter pour que son contrat soit valorisé en euros (EUR), en dollars (USD), mais aussi en francs suisses (CHF) ou en livres sterling (GBP).

L’assurance-vie Luxembourg : La portabilité 

Les courtiers en assurance-vie luxembourgeoise dont SPC ? proposent des solutions adaptées pour répondre aux problématiques engendrées par la mobilité des citoyens européens et ainsi les accompagner de manière efficace lorsqu’un changement de résidence intervient.

L’assurance-vie Luxembourg :  Des solutions de transmission pour une clientèle exigeante

Fort de son cadre juridique spécifique, de sa reconnaissance européenne et internationale, ainsi que de sa grande souplesse quant à la désignation des bénéficiaires, le contrat d’assurance-vie luxembourgeois est l’outil de planification successorale et de transmission de patrimoine par excellence.

Les avantages sont nombreux pour le souscripteur qui peut notamment déterminer à sa convenance le moment de la transmission ainsi que le niveau de contrôle qu’il veut garder sur les actifs à transférer.

La stipulation pour autrui, propre à l’assurance-vie, offre au souscripteur la possibilité d’organiser la transmission de son patrimoine. Elle permet, en effet, de désigner en toute liberté le ou les bénéficiaires du contrat dès la souscription.

Lors de la rédaction de la clause bénéficiaire, le souscripteur peut notamment :

• désigner des bénéficiaires multiples et / ou successifs ;
• désigner des enfants à naître ;
• désigner des bénéficiaires vivants ou représentés ;
• fixer des montants différents selon les bénéficiaires afin de répartir le montant qu’il souhaite transmettre à ses héritiers ou à des tiers, dans le respect de la législation de son pays de résidence

Comment ouvrir une assurance vie au Luxembourg ?

Souscrire une assurance-Vie Luxembourg en 4 étapes avec SPC courtier conseil spécialisé.

Etape 1 – La prise de mesure

Toute personne qui se voit proposer un contrat d’assurance vie a le droit d’être conseillée avant la souscription du contrat.Lors d’un entretien en nos bureaux ou par téléphone, SPC procède à une collecte d’informations très détaillées sur votre situation, plus précisément sur :

• vos connaissances et votre expérience du domaine d’investissement dont relève le produit, le contrat d’assurance-vie ou de capitalisation luxembourgeois,
• votre situation financière,
• votre capacité à subir des pertes,
• vos objectifs d’investissement,
• votre tolérance au risque.

Ce recueil d’informations est effectué dans votre intérêt. Il est destiné à vous délivrer un conseil adapté à votre situation et à la complexité du contrat proposé. Il est donc important de répondre à ces questions de façon complète et sincère.

Ce conseil va nous permettre de vous orienter au mieux de vos intérêts, non seulement sur le choix du contrat d’assurance vie mais aussi sur les supports financiers sur lesquels les primes versées seront investies.

Etape 2 – L’adéquation ou recommandation personnalisée

SPC vous recommande par la suite, par écrit, sur support durable, sous une forme compréhensible, afin de vous permettre de prendre une décision en connaissance de cause, le produit, le contrat d’assurance-vie ou de capitalisation luxembourgeois, qui correspond le mieux à vos attentes, exigences et besoins.

Il s’agit d’une recommandation personnalisée, d’un produit adéquat. Ce service est possible car, en qualité de courtier conseil, SPC peut vous présenter plusieurs contrats (ou options au sein d’un même contrat) qui sont plus adéquats à vos exigences et besoins et, en particulier, plus adaptés à votre tolérance aux risques et à votre capacité à subir des pertes.

SPC mène un travail d’analyse comparative afin de distinguer, parmi ces contrats, un ou plusieurs contrats qui apparaissent optimaux pour votre cas particulier, tenant compte du montant de la prime à investir, de votre profil de risque, de votre projet d’investissement, de vos objectifs, de votre situation familiale, professionnelle, etc…

Outre les informations sur vos exigences et besoins et la motivation du conseil fourni, SPC vous remet par ailleurs avant la souscription du contrat :

Le Document d’Information Clé (DIC) du contrat et les documents d’information clé spécifiques à chaque support financier ou option d’investissement

Les documents d’information précontractuelle à savoir :

• Une note d’information (pour les contrats individuels) précisant les dispositions essentielles du contrat et les conditions d’exercice de la faculté de renonciation ;
• Une proposition d’assurance / contrat comprenant notamment un modèle de lettre destiné à faciliter l’exercice de la faculté de renonciation.

Etape 3 – L’ouverture du contrat d’assurance-vie Luxembourg

SPC complète et vous adresse par courriel, afin de relecture, le dossier de souscription au contrat d’assurance-vie retenu.

Nous le relisons, le complétons et le finalisons ensemble. Nous vous l’adressons ensuite par courrier express. Vous nous le retournez signé accompagné des pièces justificatives requises (copie(s) de CNI, justificatifs divers, …). Nous vérifions le dossier, le validons et le communiquons à la compagnie d’assurance au Luxembourg.

La Compagnie analyse le dossier et vous reviens en général sous 72 heures avec une invitation à effectuer le règlement. Vous effectuez le virement sur le numéro de compte bancaire au nom de la Compagnie.

Etape 4 – Les conditions particulières

Votre contrat d’assurance-vie est ouvert. La Compagnie investit les sommes conformément à vos instructions et vous adresse les conditions particulières de votre contrat d’assurance vie Luxembourgeois ainsi que vos codes d’accès au site consultatif par courrier à la poste.

Les avantages de la fiscalité des assurances vie au Luxembourg

Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois repose sur le principe de la neutralité fiscale à Luxembourg. Le régime fiscal de l’assurance-vie est en principe celui du pays de résidence des souscripteurs et bénéficiaires des contrats d’assurance-vie.

Ainsi, la souscription d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeois permet au souscripteur de profiter de l’éventuelle fiscalité avantageuse dans son pays de résidence. Par ailleurs, en cas de décès, les capitaux assurés sont transmis aux bénéficiaires désignés dans les conditions du pays de ces bénéficiaires.

Comment choisir une assurance vie au Luxembourg ?

Une « bonne » assurance-vie luxembourgeoise est une assurance-vie qui répond parfaitement à vos attentes, exigences et besoins, à votre appétence au risque, à votre situation personnelle, bref, un contrat taillé à votre exacte mesure.

C’est le rôle du courtier d’y veiller car toute personne qui se voit proposer un contrat d’assurance vie a le droit d’être conseillée avant la souscription du contrat.

Les contrats d’assurance vie luxembourgeois et les actifs sous-jacents qui les composent présentent des risques de perte et donnent lieu à l’application de frais plus ou moins importants.

Avant la souscription, vous avez le droit d’être conseillé non seulement sur le choix du contrat mais aussi sur les supports financiers sur lesquels les primes versées seront investies.

Depuis le 1er janvier 2018, un Document d’Information Clé (DIC) sur le contrat d’assurance vie et pour chacun des supports financiers ou des options d’investissement doit également vous être remis le plus tôt possible par le courtier en assurance.

Il s’agit d’un document standardisé qui vous permettra nous seulement de comprendre les principales caractéristiques du contrat d’assurance vie et des supports financiers ainsi que les risques et les frais que vous êtes susceptibles de supporter.

Le DIC vous permet en outre de comparer les différentes offres proposées. Dans tous les cas, lisez attentivement les propositions et les documentations remis par SPC. N’hésitez jamais nous poser des questions, notamment sur les risques et les frais liés à ces placements. Prenez le temps de la réflexion et comparer !

SPC courtier conseil en assurance-vie Luxembourg à votre écoute depuis 2005
Difficile de trouver moins cher à service égal, mais si tel était le cas, nous nous alignerions avec plaisir.